Mentions légales

Mentions Légales

Ce site est la propriété de :
Peter et Caroline GLEDHILL
www.aussac-gites.com
5 place Hervé Guibaud - Le village- 81600 Aussac
tél. 09 61 20 66 83 - e mail : contact@aussac-gites.com

Concepteur du site :
Site créé par Virginie HENNUYER avec 1&1 Ionos My Website
Directrice de publication : Virginie HENNUYER
SCRIBALIB' Secrétaire indépendante - www.scribalib.com - Siret 821 671 675 RM 810

Hébergement :
1&1 Ionos
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.

Propriété intellectuelle :
Le Site constitue une œuvre dont Virginie Hennuyer est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de aussac-gites et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de aussac-gites et Virginie HENNUYER, et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de aussac-gites est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de aussac-gites.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

Responsabilité :
Aussac-gites décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Aussac-gites et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur.
Aussac-gites ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, aussac-gites ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de aussac-gites, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

Protection des données personnelles :
Le cas échéant, l’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou utiliser le formulaire de contact. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que aussac-gites puisse lui répondre.
Aussac-gites se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l’utilisateur, ses offres commerciales. Ces données personnelles resteront confidentielles.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au propriétaire du site.

Informations sur les services :
Le Site présente de manière générale les produits et services proposés par aussac-gites.
Cette présentation sur le Site ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec aussac-gites pour obtenir une offre commerciale sur mesure. Aussac-gites se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Loi applicable et Compétence judiciaire :
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Toulouse sont compétents pour connaître des éventuels litiges.
Share by: